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plomb


  • DRIP (Diagnostic du Risque d'Intoxication par le Plomb des peintures)
  • Arrêté du 19 août 2011 relatif au diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures (rectificatif)
  • DRIPP (Diagnostic du Risque d'Intoxication par le Plomb des peintures)
  • Arrêté du 19 août 2011 relatif au diagnostic du risque d'intoxication par le plomb des peintures
  • Plomb dans les peintures
  • Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat de risque d'exposition au plomb
  • DRIPP (Diagnostic du Risque d'Intoxication par le Plomb des peintures)
  • Arrêté du 12 mai 2009 relatif au contrôle des travaux en présence de plomb, réalisés en application de l'article L. 1334-2 du code de la santé publique
  • Plomb dans les peintures
  • Arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérage et de diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d'accréditation des organismes de certification
  • Plomb dans les peintures
  • Arrêté du 25 avril 2006 relatif au constat de risque d'exposition au plomb
  • Plomb dans les peintures
  • Arrêté du 25 avril 2006 relatif au contrôle des travaux en présence de plomb, réalisés en application de l'article L. 1334-2 du code de la santé publique
  • DRIP (Diagnostic du Risque d'Intoxication par le Plomb des peintures)
  • Arrêté du 25 avril 2006 relatif au diagnostic d'intoxication par le plomb des peintures
  • Plomb dans les peintures
  • Arrêté du 25 avril 2006 relatif aux travaux en parties communes nécessitant l'établissement d'un constat de risque d'exposition au plomb
  • DRIP (Diagnostic du Risque d'Intoxication par le Plomb des peintures)
  • Arrêté du 25 avril 2006 relatif au contrôle des travaux en présence de plomb, réalisés en application de l'article L. 1334-2 du code de la santé publique
  • Plomb dans les peintures
  • Décret 2006-474 du 25 avril 2006 relatif à la lutte contre le saturnisme et modifiant les articles R1334-1 à 13 du Code de la Santé
  • Plomb dans les peintures
  • Décret no 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers et modifiant le code de la construction et de l’habitation et le code de la santé publique
  • Plomb dans les peintures
  • Ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction
  • Plomb dans les peintures
  • Loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
  • Plomb dans l'eau
  • Circulaire du 5 février 2004 DGS/SD7A N°45
  • Plomb dans les peintures
  • Arrêté du 5 février 2004 relatif à la déclaration obligatoire du saturnisme de l'enfant mineur
  • Plomb dans l'eau
  • Arrêté du 31 décembre 2003 relatif aux conditions d'échantillonnage à mettre en oeuvre pour mesurer le plomb, le cuivre et le nickel dans les eaux destinées à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-20 du code de la santé publique
  • Plomb dans l'eau
  • Décret no 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles
  • Plomb dans les peintures
  • Loi n°98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions
  • Plomb dans les peintures
  • Code de la santé publique: articles L1334-1 à 12 Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante
  • Plomb dans les peintures
  • Norme X46-031 : méthode d'extraction du plomb acido-soluble et son dosage
  • Plomb dans les peintures
  • Norme X 46-032 : méthodologie de mesures du plomb dans les poussières
  • Plomb dans l'eau
  • Code de la Santé Publique: article R1321-1 à 105 relatifs à la sécurité sanitaire des eaux potables
  • Plomb dans les peintures
  • Code de la santé publique: articles D3113-6 et D3113-7 Liste des maladies
  • Plomb dans les peintures
  • Code de la santé publique: article L3113-1
  • Plomb dans les peintures
  • Code de la santé publique: articles R1334-1 à R1334-13 Lutte contre la présence de plomb
  • Plomb dans les peintures
  • Norme X46-030 : protocole de réalisation d'un constat de risque d'exposition au plomb